Documents à télécharger
- Nouveau document à télécharger : Comprendre les enjeux du Plan National des Achats Durables
- Plaquette Maîtres d’ouvrage, Simplifiez-vous la clause social
- Dépliant Les Clauses Sociales, qu'est-ce que c'est ?
- Plaquette Entreprises : Simplifiez-vous la clause sociale
- Comment réaliser les heures d'insertion ?
- Les critères d’éligibilité à la clause
- Formulaire de demande d’ouverture d’une période clause
- Retrouver la liste des Structures d'Insertion par l'Activité Economique - SIAE, dans le Sud-Alsace.
